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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POTEZ AERONAUTIQUE
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CARNET DE VOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARNET DE VOL
POTEZ AERONAUTIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3666240
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2019
CARNET DE VOL de POTEZ AERONAUTIQUE

Présentation de la marque CARNET DE VOL

Déposée le 23 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) POTEZ AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARNET DE VOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTEZ AERONAUTIQUE domicilié(e) 8 ROUTE DU HOUGA - 40801 - AIRE-SUR-L'ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTEZ AERONAUTIQUE domicilié(e) 8, route du Houga - 40800 - AIRE-SUR-L'ADOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNET DE VOL est expirée depuis le 23 juillet 2019.

POTEZ AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LAUTUS , SOFIA , CAROLEAN


POTEZ AERONAUTIQUE, SA - 8 ROUTE DU HOUGA - 40801 - AIRE-SUR-L'ADOUR - France


POTEZ AERONAUTIQUE - 8, route du Houga - 40800 - AIRE-SUR-L'ADOUR - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; journaux ; brochures ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.